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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Génie télécom
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Génie télécom SARL

Numéro de dépôt :
92433629
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Génie télécom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Génie télécom domicilié(e) 7 rue de la Grande Ourse B.P. 8383, 95805 CERGY PONTOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 567 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard HOULIER Génie Télécom - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433629.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2002.

Génie télécom a également déposé les autres marques suivantes : GTR , GTN , GENITAX , GENIGREET , SERV@TEL , Génie Télécom


Génie télécom SARL - 7 rue de la Grande Ourse B.P. 8383, 95805 CERGY PONTOISE Cedex - France - SIREN 351567532


Bernard HOULIER Génie Télécom - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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